DROIT PENAL DES ENFANTS

MASTER II
Nanterre 2017

The last year ?

 

 

A destination essentiellement de mes étudiants du Master II Droit pénal de Nanterre
je place ici chaque semaine mes "cours".
(les fichiers en PDF s'ouvrent avec Adobe).

Si d'autres sont appelés à utiliser ces documents, je m'en rejouirais.
Je leur demande seulement d'avoir la correction d'en citer la source et le contexte.

N'hésitez pas à me signaler des boulettes ou des lacunes car ces textes sont rédigés parfois rapidement sur des sujets qui bougent beaucoup

Cette page est en reconstruction et ne reprend pas la bibiographie à laquelle je renvoie.

J'invite d'ores et déjà les étudiants à consulter

"Les enfants et la Justice", JP Rosenczveig, 2013 chez Dalloz, 306 pages mais 12 cm sur 8 et 3 euros

"L'enfant delinquant et la justice", JP Rosenczveig, 2016 ASH

et

- L'état des connaissances édité par le ministère de la justice le 2 février 2015

- "Pas de quartier", Pierre Joxe, Fayard, 2012

- "Baffer n'est pas juger" (Plan 2008) cosigné avec Olivier Mazerolle

- " Quel avenir pour la justice des ùmineurs" cosigné avec Claude Goasguen, deputé et maire UMP du XVI° arondissemnt de Paris. Autrement- La croix 2010

- "Quelle justice pour les mineurs ?", Après Demain, revue de la Ligue des Droits de l'Homme, 3° trimestre 2011

- Le rapport du sénateur MICHEL sur la PJJ au service des jeunes (décembre 2013)

- Les ASH numéro spécial sur la Justice des mineurs

- Les chiffres clé de la justice des mineurs 2016

J'invite également tout un chacun à visionner le CD Rom du Procès de l'ordannance du 2 février 1945 organisé le 26 septembre 2009 entre DEI-France et le barreau de Bobigny. Sur la page du procès on trouvera toute une série de documents utiles

JP Rosenczveig

février 2017

 

 

PLAN GENERAL



 

1er cours

Etat des savoirs

INTRODUCTION GENERALE

Annexes


2° cours

Titre I

L'ENFANT AUTEUR

µµµµµµµµµµ

Chapitre I

DES GRANDS PRINCIPES EBRANLES

 

 


3° cours

Chapitre 2


LES INTERVENANTS JUDICIAIRES

4 ° Cours

Chapitre 3

LA REPONSE PENALE DU PARQUET


 

5° cours

Chapitre 4

L'INSTRUCTION REMISE EN CAUSE

 

6° cours

Chapitre 5

LE JUGEMENT

à lire absolumennt JDJ sur l'avant projet Taubira

7° cours

Chapitre 6

L'EXECUTION DES PEINES ET LE SUIVI


II - TITRE II

L'ENFANT VICTIME



L'ENFANT VICTIME

Chapitre I

1 - Un droit pénal spécifique

 

Chapitre II

2 - Un droit procédural adapté