La prison pour enfants : en sortir

préface par JP Rosenczveig du livre "Mineurs en peine" (2010)

 

Colombie, Bresil, Cambodge, Madagascar, Russie, USA, France etc. Autant de pays qui ont signé , le plus souvent ratifié, la Convention internaitonale sur les droits de l'enfant adopté à l'unanimité le 20 novrembre 1989 par l'assemblée génrale de l'ONU

"Reconnaissant que l'enfant, pour l'épanouissement harmonieux de sa personnalité, doit grandir dans le milieu familial, dans un climat de bonheur, d'amour et de compréhension,

Considérant qu'il importe de préparer pleinement l'enfant à avoir une vie individuelle dans la société, et de l'élever dans l'esprit des idéaux proclamés dans la Charte des Nations Unies, et en particulier dans un esprit de paix, de dignité, de tolérance, de liberté, d'égalité et de solidarité," à travers leur signature au risque de devoir rendre des comptes devant la communauté international à traiter il se sont engagéer à traiter dignement leurs enfants c'est à dire les persones de moins de 18 ans.

Chacun sait que la reconaissance concrète des droits humains implique un premier coimabat poiur leur cponsécration formelel, mais également de se mobiliser pourleur respect au quotidien par ceux -là même qui les ont concédés.

Nul n'ignore qu'un fossé existe courrement entre les droirts fpormels etr lmes droitrs reeles.

Pourtant, en cvette année du 20 annivertsaire de l'adoption la convention intrernartionale des piqures de rappel peuvent être nécessaires s'agiissant du traitement réservés de par le monde aux enfnats en confliut avec la loi.

Qui peut un seul instant admettre que la Colombie, le Bresil, Madagascar, le Cambodge ou encore la Russie rerspect"ent leur engagements internatrionaux dont il n'est pas inutile de rappeler les termes pour que chacun mesure précisement combien est majeur l'écart entre les engagements souscrits et ce que rml'(on tolère sinon ce que l'on met sciemùment en place.

Article 37
Les Etats parties veillent à ce que :
a) Nul enfant ne soit soumis à la torture ni à des peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants : ni la peine capitale ni l'emprisonnement à vie sans possibilité de libération ne doivent être prononcés pour les infractions commises par des personnes âgées de moins de 18 ans ;
b) Nul enfant ne soit privé de liberté de façon illégale ou arbitraire : l'arrestation, la détention ou l'emprisonnement d'un enfant doit être en conformité avec la loi, n'être qu'une mesure de dernier ressort, et être d'une durée aussi brève que possible ;
c) Tout enfant privé de liberté soit traité avec humanité et avec le respect dû à la dignité de la personne humaine, et d'une manière tenant compte des besoins des personnes de son âge : en particulier, tout enfant privé de liberté sera séparé des adultes, à moins que l'on estime préférable de ne pas le faire dans l'intérêt supérieur de l'enfant, et il a le droit de rester en contact avec sa famille par la correspondance et par des visites, sauf circonstances exceptionnelles;
d) Les enfants privés de liberté aient le droit d'avoir rapidement accès à l'assistance juridique ou à toute assistance appropriée, ainsi que le droit de contester la légalité de leur privation de liberté devant un tribunal ou une autre autorité compétente, indépendante et impartiale, et à ce qu'une décision rapide soit prise en la matière.


" Article 40
1. Les Etats parties reconnaissent à tout enfant suspecté, accusé ou convaincu d'infraction à la loi pénale, le droit à un traitement qui soit de nature à favoriser son sens de la dignité et de la valeur personnelle, qui renforce son respect pour les droits de l'homme et les libertés fondamentales d'autrui, et qui tienne compte de son âge ainsi que de la nécessité de faciliter sa réintégration dans la société et de lui faire assumer un rôle constructif au sein de celle-ci.
2. A cette fin, et compte tenu des dispositions pertinentes des instruments internationaux, les Etats parties veillent en particulier :
a) A ce qu'aucun enfant ne soit suspecté, accusé ou convaincu d'infraction à la loi pénale en raison d'actions ou d'omissions qui n'étaient pas interdites par le droit national ou international au moment où elles ont été commises ;
b) A ce que tout enfant suspecté ou accusé d'infraction à la loi pénale ait au moins le droit aux garanties suivantes :
I - à être présumé innocent jusqu'à ce que sa culpabilité ait été légalement établie ;
II - à être informé dans le plus court délai et directement des accusations portées contre lui, ou, le cas échéant, par l'intermédiaire de ses parents ou représentants légaux, et à bénéficier d'une assistance juridique ou de toute autre assistance appropriée pour la préparation et la présentation de sa défense.
III - à ce que sa cause soit entendue sans retard par une autorité ou une instance judiciaire compétentes, indépendantes et impartiales, selon une procédure équitable aux termes de la loi, en présence de son conseil juridique ou autre et, à moins que cela ne soit jugé contraire à l'intérêt supérieur de l'enfant en raison notamment de son âge ou de sa situation, en présence de ses parents ou représentants légaux ;
IV - à ne pas être contraint de témoigner ou de s'avouer coupable ; à interroger ou faire interroger les témoins à charge, et à obtenir la comparution et l'interrogatoire des témoins à décharge dans des conditions d'égalité ;
V - s'il est reconnu avoir enfreint la loi pénale, à faire appel de cette décision et de toute mesure arrêtée en conséquence devant une autorité ou une instance judiciaire supérieure compétentes, indépendantes et impartiales, conformément à la loi ;
VI - à se faire assister gratuitement d'un interprète s'il ne comprend ou ne parle pas la langue utilisée ;
VII - à ce que sa vie privée soit pleinement respectée à tous les stades de la procédure.
3. Les Etats parties s'efforcent de promouvoir l'adoption de lois, de procédures, la mise en place d'autorités et d'institutions spécialement conçues pour les enfants suspectés, accusés ou convaincus d'infraction à la loi pénale, et en particulier :
a) D'établir un âge minimum au-dessous duquel les enfants seront présumés n'avoir pas la capacité d'enfreindre la loi pénale ;
b) De prendre des mesures, chaque fois que cela est possible et souhaitable, pour traiter ces enfants sans recourir à la procédure judiciaire, étant cependant entendu que les droits de l'homme et les garanties légales doivent être pleinement respectés.
4. Toute une gamme de dispositions, relatives notamment aux soins, à l'orientation et à la supervision, aux conseils, à la probation, au placement familial, aux programmes d'éducation générale et professionnelle et aux solutions autres qu'institutionnelles seront prévues en vue d'assurer aux enfants un traitement conforme à leur bien-être et proportionné à leur situation et à l'infraction."

On comprend mieux pourquoi les USA ne sont contentés de signer la convention sans la ratifier ! Il sont marqué leur intérêt pour le texte de telel sorte qu'une amériacine - Mme Carole Bellamy - a pu être élue dirctricve hénral e de l'UNICEFG , masi sans faire en sorte qu'il soit contraignant pour eux. Une hypocrisie!

Peut-on un seul instant soutenir que les Etats prennent en compte le fait qu'ils (mal)-traitent des enfants et leur apportent les soins et réponses adaptés à leur âge et à leurs besoins sinon qu'on part de l'idée que ces jeunes âmes peuvent être matées par certains formes de violence.

Déjà on ne doit pas perdre que la plupart de ces enfants n'auraient jamais du relever de la justice, d'une privation de liberté et en tout cas d'une reponse carcérale. Auterus de rapine ou de vols de survie ils sontles viuctimes de la l'extrème pauvreté etd el'absence de politiques sdoiales dignes de ce nom pour grantir à tout enfnjat le droit d'être éleveé dignement par sa famille.

A supposer qu'ils aient comis des delits sinon des cimres justifiant une sanction la punision qui leur est oinfligée est demesurée.

L epire est qu'on entrend le plsu soiuvent s'ionscrire dnas uine démarche de "réhjabiluiaitonb" pou sde preventàion d e la recidive.Coment peut-on un seul instant prétendre "éradiquer " le crime par les méthodes comportementalistes develioppées. Que dire du noiveau inrtellectuel de ces amériacions qui éructent aux orioellezs du détrenu, jeune lou moins jeunes ou veulentlers ane"sthésir à couips de pompe? Coment appriendrela vie dna,sun univcers aussi peu cvonforme à la vie que ces strucutres carcérales.

Plus graves encore comment pretendre à travzrs ces'hulmiliation ou ces violences psycnologiques, physiques swinon même sesxueles peut on prtetendr eforcer lze" rerspect de l aloi et des institions.

Tout simplement que dire de' cet Etat qui exige d'^petre respecter et qui lui même pratique la violence et à tout le moins la tolère et s'av ère" incapablze deprotéger ceux dontil à la grade cpontre des crimes dont ils sont lesz victimes? Coiment qualifiés autrementles viuolesd donyt trop d'enfnats sont victimes en,prioson.

Cete violence d'Etat est insuportable.

C ete violence d'Eztat est une atteinte aux droitrs humains.

Cete violence d'Etat appauivrit le combat pour le respect de la loi qui lui sert de justificaiton et do'bnjectif.

Enfin tout simplement elle ne paermletrra pas d'atteintrre l'objectif d assigné qui est de pemretre à chaciunde ces enfnats de trouver un jour sa place dans la société en repsectant siupon en adhérnat aux lois du pays.

Elle vise à brtisertouytrte personalité, à robotiser l'individu. Elle sezert aussi d'executoire à de la graine de fascistes. Il faut oser dire qu'elle justifie tous les arbitraires et toutes les dépravations. Elle est répugnante et doit être dénoncer coime telle.

A y regarder d eprès elle n,'est que le reflet de la sdociété qui la tolère.

La France ele même sed oit dfe balayer devant sa porte. Les rapports parlementaires des anées 2000 sur la condtion penitentiaire en font foi.
Il est vévident qu'iln'y a rien de comparable ici avec ce qui se fait ailleurs. La France a indéniablement franchi des étapes, masi pour autant elle est loin du compte.

Ce n'est que fepuis peu qu'ele s'assigne reelemernt pour objectifs de séparer les mijneurs des majeurs d'âge. Certaines queartiers pour moineurs sont reelemrnt" la honte d ela rtepubnlique"'. Sur les 59 liueusx de detention pour mineurs nombre ne sont pas aux normesl intrernaitona,les. Les nouveaux Etablissements peniutentiaires pour mineurs (6 impulsés par laloid e2002 vienennt d'ouvrir recement- pzeufvent accueilir 480 garçons et fioles de moins de 198ans. Ils se veulent des écoezps entourés de murs. Encor e faut-il y mettrelespeersonnels prévus. On sdauit que les condions de vie qui y sont faites aux detgenus sont anxiogèe"sd où plsusurs syundicats professionnels et assocaions pont demandés la fermeture de ces srtrcures.

Un enfhat n'a pas a prioiri sa place en prison. Le recours à la prison pourles enfnast doit être exceptionnel. Il peut s'imposer par exemplke en ma tière cirminelle quanbd la mort a été donnée volontaiurtement voire même involon,tairement pour qu'aux yeusx des enfnagts une sancitonait été iposéer et permletgtrte de tourner la page. A défaut l'enfant a qui on dit qu'ila commis l'irrep^éraable et un fait graissime en donantla port sera à la recherche permanente de la sancitonpoujr enfin tourner la page.


Il peut aussi ^petre nécessaire delettrre un tyermps à lm'écart des jeunespersones qui representent obnjectivemen(tunb dangert pourla socioété . ilne fauirt apsd etre angelique. Le seuil dela mjorité

La mis een oeuvre de demlarche éducv atives doit se faire dnas des lieux contenants c ertaes mais distanciés des proipsn,. Iln'y a pas de demarche édecvuagive sna sprises de reisque.

C'est la demarche éducative - grantir aux endfhats en colnflit avec la loi- le drtoit )à lm'éducaiton qui est de nature àprotéger la société mais encore de prendre en copmorte les droit(rs de la persone.

Il ne s'agit pass de cautonnert la delinquance;loin de là ce ne serait pas un seriv ce à rendre à ces jeunes. Il ne s'agit nullement de faire preuve de faiblesse ou de négliger les vicitmes et encvopr emoinsla denageriosiét pétientiele de certains jeunes persones. Là en,core on neleur rendrait pas service

Il s'agit simplement d'être eficace -protéger le société- dans le cadre des valzeurs qu enous véhiculont et que nous entrendont voir rerspectéées par chacuin yy comporis demaikn par ceusx q ui sont aujourd'hui enconflit avec laloi.

Nouis somers loins du compte en France et les photos de Lizzie Sadin montre avec force combien sur tous les contrinens on est tloin, trèsd loin du copmùpte y compris deasn la patrie des Droits d el'homme et du gendarme du monde.

Il est tempsd; il est grand temps qu'une campgne moindaile de denoncation se developpe et que la pression inrternaitponale jouent sur la mauvais ef conscience dénponce et comabtte cete viuolence d'Etat. Mieux si l'on arrive à convaincre qu ela bànne voie pour reduire le recours à la proisopn eest de dev eloper une jusrtidfce sociale, encor emieux de spolitiazues soc viales en amont quey tente de rpevenir non pas la recidive maisle premier passage à l'acte.

Certasinpays - on poense à la Suède - arrvie à gérer leru détenus dnas ces cenytres péntientiares leplus souvent ouverts, sans violenc eert snas humiliaiton.

Certainspays ont un niombrte ridicule d'enfnat sincarcérés .On pens eà la Finlakjn dce qui ne avait 5 ens eptembre 2009. Dans l'intérpet génral. Pour quoi ce qui est possible sur tel coin de la planète ne le serait-il pas aileurs.

Bien évidement aujourd'hui cela relève de l'utopie. On peut au moins exiger que les Etats souscrivent les engagements qu'ilspont pris et grantissent le sécurité et un nbbon traitement de spersones qui sontdetenues, qu'eles soient mineur sou majzeurs. Un dispositif de sancitons mporazles ou financières doit êre mis ene place.

Jena pIere Rosenczveig
Magistrt
Présdidfent du tribunal pour enfanhats de Bobigny
Présdident de DEI-France
Président du Bureau inrternaiurtonale surles les droitrsd el'efnant;